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1. Éditeur du site

Nom de l'entreprise : Séverine Spiritualité
Forme juridique : Auto-entreprise
Adresse du siège social : Rue de la republique 69360 Solaize 
RCS : SIREN: 929 329 415
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire]
Directeur de la publication : Séverine Spiritualité
Contact : contact@severinespiritualite.com

 

2. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur : Shopify

Adresse de l'hébergeur :

151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Contact de l'hébergeur : assistance@shopify.com
1-613-241-2828

 

3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est la propriété exclusive de Séverine Spiritualité ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Séverine Spiritualité.

4. Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant Séverine Spiritualité à l'adresse suivante : contact@severinespiritualite.com.

Les informations recueillies sur le formulaire de contact ou lors de la commande sont enregistrées dans un fichier informatisé par Séverine Spiritualité pour la gestion de sa clientèle. Elles sont conservées pendant 1 an et sont destinées au service marketing et au service commercial établis au sein de l'Union européenne.

5. Cookies

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6. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre, d’une part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de Séverine Spiritualité, ci-après dénommées "le client" et, d’autre part, Séverine Spiritualité. Ces conditions concernent les ventes de produits et de services de spiritualité.

7. Responsabilité

Séverine Spiritualité s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Toutefois, la responsabilité de Séverine Spiritualité ne saurait être engagée en cas de retard ou d'inexécution de ses obligations contractuelles résultant de circonstances échappant à son contrôle.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Solaize 69360, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

9. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter Séverine Spiritualité à l'adresse suivante : contact@severinespiritualite.com